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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROY
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LARGE et CONFORTABLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LARGE et CONFORTABLE
ETABLISSEMENTS ROY SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99823355
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LARGE et CONFORTABLE

Déposée le 8 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LARGE et CONFORTABLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROY domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE NORD, 44190 GETIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIGER SARL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS ROY a également déposé les autres marques suivantes : R , LES CONCEPTS ROY , Dorchester , Fill-it , ROY , Le décorateur de vos extérieurs , Nametal , Sherwood , ROY


ETABLISSEMENTS ROY SOCIETE ANONYME - ZONE INDUSTRIELLE NORD, 44190 GETIGNE - France


SOFIGER SARL - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383214 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Chaussures.